L'AGENCE IMMOBILIERE FRANCOPHONE Nº1 DE MIAMI

TERMES ET CONDITIONS

 

Spécifications et procédures

Pour les différentes spécifications de ce site internet auquel vous accédez, SeLogeraMiami.com est souvent remplacé par les termes suivants : «Ce site, ou site internet ou site». Ou encore « Propriétaire de Site » ou « Nous »ou « notre ». Ce site prévoit certaines informations disponibles à la portée de toute personne ayant accès à l’internet. L’accès au site est gratuit. Une fois que vous êtes connecté, vous vous engagez à respecter les spécifications et procédures y compris la clause de confidentialité. Tout visiteur doit être légalement apte à visiter ce type de site, exactement comme pour d’autres sites internet. Les Spécifications et Procédures d’utilisation de ce site sont régulièrement mises à jour et conformes aux informations les plus récentes. Pour toutes autres questions, n’hésitez pas à nous contacter.
 

Champ d’informations de SeLogeraMiami.com

La principale source d’information de notre banque de donnée provient autant de renseignements d’ordre public que de cas couramment traités. Nous nous assurons que les données disponibles sur ce site sont régulièrement actualisées, Toutefois, SeLogeraMiami.com ne certifie pas que toutes les informations soient exactes. Ces renseignements fournis par ce site sont simplement des informations d’ordre générales. Les questions abordées ici touchent le domaine du droit mais ce site n’est pas un site de droit à proprement parlé. Il appartient au visiteur de se référer ou non sur les renseignements disponibles. Si une erreur a été découverte, nous vous saurions gré d’en être informé.
 

Logo et graphisme

Le Logo et les graphismes de ce site internet ont été créés exclusivement pour SeLogeraMiami.com. Tout plagiat du logo et de ces graphismes sont une atteinte aux dispositions internationales des droits d’auteur.
 

Les droits de propriété intellectuelle

Les droits et les opérations du Site Internet SeLogeraMiami.com sont protégés non seulement par des Conventions Internationales relatives aux Droits de Propriété Intellectuelle ratifiés par les Etats-Unis, mais aussi par des dispositions nationales. Ces Conventions, une fois ratifiées, deviennent dorénavant, des lois ou des réglementations nationales ou fédérales opposables au tiers. C’est en vertu de ces dispositions fédérales et nationales que la Société SeLogeraMiami.com détient un droit d’auteur sur tout ce qui est substance et renseignement disponibles sous le domaine SeLogeraMiami.com. Il est illégal d’utiliser ces substances sous n’importe quelle forme en tout ou en partie à moins qu’une autorisation expresse soit obtenue du propriétaire. Toute demande sera formulée par le biais des services légaux en utilisant l’option contact de ce Site.
 

Droits d’auteur

Les droits et les opérations du Site Internet SeLogeraMiami.com sont protégés non seulement par des Conventions Internationales relatives aux Droits de Propriété Intellectuelle ratifiés par les Etats-Unis, mais aussi par des dispositions nationales. Ces Conventions, une fois ratifiées, deviennent dorénavant, des lois ou des réglementations nationales. C’est en vertu de ces dispositions que la Société SeLogeraMiami.com détient un droit d’auteur sur tout ce qui est, substance et renseignement disponibles sous le domaine SeLogeraMiami.com Il est illégal d’utiliser ces substances sous n’importe quelle forme en tout ou en partie à moins qu’une autorisation expresse soit obtenue du propriétaire. Toute demande sera formulée par le biais des services légaux en utilisant l’option contact de ce Site. Avis de la FBI : « Toute reproduction ou distribution non autorisée d’une œuvre protégée par des droits d’auteur est une infraction à la loi. Toute violation des droits d’auteur, même sans aucun profit pécuniaire, faisant l’objet d’une enquête de la FBI est passible d’emprisonnement allant jusqu’à cinq (5) ans, plus une amande de 250 000 dollars U. S. »
 

Liens additionnels

Nous avons mis à dispositions des visiteurs des liens additionnels afin d’élargir leur champs d’information. Toutefois, nous n’avons aucun contrôle sur ces informations venant de ces liens externes à notre site. Se fier aux renseignements recueillis sur ces sites relève de la responsabilité de chacun. D’où la nécessite de soigneusement vérifier les termes et conditions des autres sites que vous consultez.
 

Mode d’usage du site internet

Ce site est à usage strictement personnel. Téléchargement, plagiat, et modification ne sont pas autorisés pour effectuer des transactions contre rémunération. SeLogeraMiami.com demeure un site privé et géré par une entité privée.
 

Affiliation

SeLogeraMiami.com est administré singulièrement, donc, aucune association avec d’autre programme ou société.
 

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